Année 2020

Délibérations

21 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2019.

21 janvier - Vote du budget primitif 2020.

21 janvier - Contributions du SYLOA / Modalités diverses.

21 janvier - Ligne de trésorerie.

21 janvier - Evolution du SYLOA vers un syndicat mixte à la carte.

21 janvier - Validation du rapport d'activités 2019.

21 janvier - Contrat d'assurance des risques statutaires / mandat centre de gestion de Loire-Atlantique.

21 janvier - Régime indemnitaire du personnel.

21 janvier - Taux de promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.

21 janvier - Modifications statutaires.

Année 2019

Comptes-rendus

Comités syndicaux des 15 et 23 janvier 2019.

Comité syndical du 05 mars 2019.

Comité syndical du 18 juin 2019.

Comité syndical du 26 novembre 2019.

Délibérations

26 novembre - Régime indemnitaire du personnel.

26 novembre -Tableau des emplois.

26 novembre - Convention de mutualisation des outils de la Sèvre nantaise.

26 novembre - Validation du programme d’actions 2020-2025 du bassin versant du Brivet et des actions identifiées sous maîtrise d’ouvrage du SYLOA

26 novembre - Validation de la feuille de route du SAGE 2019/2021.

26 novembre - Aides financières de la région des Pays de la Loire.

26 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne.

26 novembre - Débat d'orientation budgétaire 2020.

26 novembre - Modification statutaire.

26 novembre - Décision modificative n°1.

26 novembre - Approbation du compte-rendu du 18 juin 2019.

18 juin - Adhésion à la charte du défi maritime du Département de Loire-Atlantique.

18 juin - Validation de la convention ASTER 2019/2021.

18 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 mars 2019.

5 mars - Modifications du règlement intérieur.

5 mars - Contributions du SYLOA - Modalités diverses.

5 mars - Vote du budget primitif.

5 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2018.

5 mars - Approbation du compte de gestion 2018.

5 mars - Approbation du compte administratif 2018.

23 janvier - Mise en place du compte épargne temps.

23 janvier - Ligne de trésorerie.

23 janvier - Régularisation des cotisations 2018.

23 janvier - Débat d'orientations budgétaires 2019.

23 janvier - Approbation des comptes-rendus de réunions des 6 et 16 novembre 2018.

Année 2018

Comptes-rendus

Comités syndicaux des 6 et 16 novembre 2018.

Comité syndical du 22 mai 2018.

Comités syndicaux des 6 et 15 février 2018.

Délibérations

15 février - Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2017.

15 février - Vote du budget primitif 2018.

15 février - Création d'un poste d'ingénieur territorial.

15 férvier - Délibération fixant les taux promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.

15 février - Modifications statutaires.

22 mai - Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 février.

22 mai - Approbation du compte administratif 2017.

22 mai - Approbation du compte de gestion 2017.

22 mai - Affectation du résultat budgétaire 2017.

22 mai - Vote du budget supplémentaire 2018.

22 mai - Modalités d'exercice du temps partiel.

22 mai - Autorisations spéciales d'absence.

16 novembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mai.

16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programmes d'actions 2019.

16 novembre - Aides financières de la région Pays de la Loire.

16 novembre - Régime indemnitaire du personnel.

16 novembre - Etude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.

16 novembre - Modifications statutaires.

16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à l'étude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.

Année 2017

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2017.

Comptes-rendus :

Comité syndical - 23 janvier 2017

Comité syndical - 28 mars 2017

Comité syndical - 12 décembre 2017

Relevé des échanges :

Comité syndical extraordinaire - 10 juillet 2017

Délibérations :

Débat d'orientations budgétaires

23 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.

23 janvier - Vote du budget primitif 2017.

23 janvier - Ligne de trésorerie.

23 janvier - Suppression de poste.

23 janvier - Débat d'orientations budgétaires.

23 janvier - Modifications statutaires.

9 février - Ligne de trésorerie.

28 mars - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.

28 mars - Approbation du compte administratif 2016.

28 mars - Approbation du compte de gestion 2016.

28 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2016.

28 mars - Vote du budget primitif 2016.

28 mars - Débat d'orientations budgétaires.

28 mars - Ligne de trésorerie.

28 mars - Suppression de poste.

28 mars - Modifications statutaires.

28 mars - Réglement intérieur relatif aux marchés publics passés selon la procédure adaptée.

12 décembre - approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2017.

12 décembre - Décision modificative n°1.

12 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2018.

12 décembre - Aides financières de la Région Pays de la Loire.

12 décembre - Modification statutaire.

12 décembre - Ligne de trésorerie.

12 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.

12 décembre - Mise en oeuvre du RIFSEEP.

12 décembre -Débat d'orientations budgétaires 2018.

Année 2016

Comptes-rendus :

Comité syndical - 21 et 29 juin 2016

Délibérations :

Approbation du compte rendu de la réunion du 10 décembre 2015.

Election du 1er vice-président et membre assesseur du Syloa.

Modification des statuts.

Modification du règlement intérieur.

29 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2015.

29 juin - Décision modificative n°1.

29 juin -Contrat d'assurance des risques statutaires.

29 juin - Dématérialisation des actes administratifs et des documents budgétaires.

29 juin - Intégration du patrimoine du GIP Loire Estuaire dans l'inventaire patrimonial du SYLOA.

6 décembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 juin 2016.

6 décembre - Décision modificative n°2.

6 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2017.

6 décembre - Aides financières de la Région des Pays de la Loire.

6 décembre - Modification du règlement intérieur du SYLOA.

6 décembre - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire.

Année 2015

Comptes-rendus :

Comité syndical - 10 novembre 2015

Comité syndical - 10 décembre 2015

Délibérations

10 novembre - Election du président, des vice-présidents et des assesseurs membres du bureau du SYLOA.

10 novembre - Election des membres de ma Commission d'appel d'offres.

10 novembre - Adoption du règlement intérieur.

10 novembre - Création et composition de la commission ad hoc bassins versants

10 novembre - Autorisation d'engager juridiquement des dépenses urgentes.

10 décembre - Vote du budget primitif 2016.

10 décembre - Contributions du SYLOA / modalités diverses.

10 décmebre - Aides financières Agence de l'eau Loire-Bretagne / région Pays de la Loire / plan d'actions 2016.

10 décembre - Contrat ligne de trésorerie.

10 décembre - Amortissement / durée d'amortissement / tableau d'amortissement pour 2016.

10 décembre - Création de postes au SYLOA / tableau des effectifs.

10 décembre - Régime indemnitaire du personnel.

10 décembre - Contrat d'assurance des risques statutaires.

10 décembre - Déplacement du personnel / conditions d'indemnisation.

10 décembre - Prise en charge partielle des frais de transport public "domicile-travail".

10 décembre - Action sociale pour le personnel / adhésion au CNAS / titres restaurant.

10 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.