Année 2024
Délibérations
19 mars 2024 - Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe
19 mars 2024 - Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe
19 mars 2024 - Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe
19 mars 2024 - Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe
19 mars 2024 - Approbation du compte de gestion 2023 – Budget annexe
19 mars 2024 - Affectation des résultats du budget principal
19 mars 2024 - Approbation du CA 2023 du budget principal
19 mars 2024 - Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal
19 mars 2024 - Approbation du procès-verbal du 23.02.2024
23 - février 2024 - Désignation représentants SYLOA comité LEADER
23 février 2024 - Participation du SYLOA au plan de gestion PNR Réserve biosphère
23 février 2024 - Modification tableau des emplois - création technicien environnement
23 février 2023 - Tenue du débat d'orientations budgétaires 2024
23 février 2024 - Validation du PV du comité syndical du 8/12/2023
19 mars 2024 - Adhésion à l’association nationale des élus de bassin (ANEB) -
06 juin 2024 - Approbation du procès-verbal du 19.03.2024
06 juin 2024 - délégation d'attibutions du CS au Président
06 juin 2024 - Mandat au Centre de gestion 44 - Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
06 juin 2024 - Modification des modalités du temps partiel
06 juin 2024 - Modification du tableau des emplois
06 juin 2024 - Modification du règlement du régime d’astreinte
06 juin 2024 - Désignation des représentants à l'ANEB
06 juin 2024 - Approbation de la convention de mutualisation d'outils informatiques et annexe
06 juin 2024 - Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Divatte sur Loire
06 juin 2024 - Approbation de la convention SMIB et annexes
06 juin 2024 - Demande subvention Contrat Roselière N2000
06 juin 2024 - Implantation de haies antiérosives
1er octobre 2024 - Approbation du procès-verbal du 06.06.2024
1er octobre 2024 - Prévoyance
1er octobre 2024 - Validation du Guide urbanisme SAGE
1er octobre 2024 - Approbation du rapport d'activité 2023
1er octobre 2024 - Demande subvention N2000 Région
1er octobre 2024 - Demande subvention N2000 FEDER
1er octobre 2024 - Appel à projet - Animation pour la plantation de haies 2025
Année 2023
Délibérations
8 décembre 2023 - Aide financière Région Animation et Secrétariat CT EAU GDR
8 décembre 2023 - Dépôt de dossiers réglementaire concernant les opérations de DIG CT'EAU GDR
8 décembre 2023 - Convention de partenariat chef de file du site N2000
8 décembre 2023 - Dépôt du projet agro-environnemental et climatique sur le site N2000 du marais de Goulaine
8 décembre 2023 - Aide financière Région communication 2024
8 décembre 2023 - Aide financière Région PdL 2024
8 décembre 2023 - Aide financière Agence de l'eau SAGE et ASTER 2024
8 décembre 2023 - Décision modificative n°3 au budget annexe 2023
8 décembre 2023 - Engagement du quart des investissements
8 décembre 2023 - Instauration du forfait mobilités durables
8 décembre 2023 - Instauration d'une prime pouvoir d'achat
8 décembre 2023 - Modification de l'indemnité télétravail
8 décembre 2023_Répartitions financières 2024
8 décembre 2023 - Modifications statutaires
8 décembre 2023 - Approbation du procès-verbal du 26.09.2023
26 septembre - Cession de matériel inutilisé (pelle)
26 septembre 2023 - Structure pilote du sous-bassin GDR
26 septembre 2023 - CT EAU GDR adoption de la feuille de route 2024-2029 et du programme d’action 2024-2026
26 septembre 2023 - Structure pilote du sous-bassin Estuaire
26 septembre 2023 - Décision modificative n°2 au budget annexe 2023
26 septembre 2023 - Décision modificative n°2 au budget principal 2023
26 septembre 2023 - Tableau des emplois (postes CT EAU)
26 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal du 05.07.2023
5 juillet 2023 - Validation du rapport d'activité 2022
5 juillet 2023 - Plan de formation
5 juillet -Approbation PV CS 17.03.2023
17 mars - Modification du tableau des emplois
17 mars - Vote du budget primitif 2023 – Budget annexe
17 mars - Vote du budget primitif 2023 – Budget principal
17 mars - Cotisations des membres 2023 – Compétences B « Missions relatives à la compétence GEMAPI » et C « Animation et coordination »
17 mars - Cotisations et participation des membres 2023 – Compétence A « Missions relatives au SAGE »
17 mars - Affectation des résultats de l’exercice 2022 du budget annexe
17 mars - Approbation du compte de gestion 2022 – Budget annexe
17 mars - Approbation du compte administratif 2022 – Budget annexe
17 mars - Apurement du compte 1069 Budget annexe
17 mars - Affectation des résultats de l’exercice 2022 du budget principal
17 mars - Approbation du compte de gestion 2022 – Budget principal
17 mars - Approbation du compte administratif 2022 – Budget principal
17 Mars - Approbation du procès-verbal du 1er février 2023
1 février - Adhésion au Groupement de Commande de Nantes Métropole pour l’électricité
1 février - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement et les dépenses de fonctionnement avant le vote du budget 2023
1 février - Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale Loire Atlantique
1 février - Ligne de trésorerie
1 février - Tenue du débat d'orientations budgétaires 2023
1 février - Modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par le budget annexe (compétences B et C) au budget principal 2023
1 février - Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2022
Année 2022
Délibérations
7 décembre - Demande de subvention 2023 pour l’animation du Contrat territorial eau Goulaine, Divatte, Robinets
7 décembre - Désignation d’un représentant du SYLOA au Comité LEADER
7 décembre - Dépôt du projet agro-environnemental et climatique sur le site Natura 2000 du marais de Goulaine
7 décembre - Demande de subvention aide financière à la Région des Pays de la Loire « projet Liger bocage »
7 décembre - Organisation d’une formation « Animer le dialogue territorial »
7 décembre - Organisation d’une formation « Animer le dialogue territorial »
7 décembre - Charte d’engagement du Schéma départemental de Gestion de la Ressource en eau du Maine-et-Loire
7 décembre - Retrait de la maîtrise d'ouvrage du SYLOA – Contrat Territorial Eau Brivet 2020-2025
7 décembre - Aide financière de la Région des Pays de la Loire 2023
7 décembre - Aide financière de l’Agence de l’Eau 2023
7 décembre - Modification du tableau des emplois
7 décembre - Organisation du temps de travail
7 décembre - Fongibilité des crédits en Fonctionnement et en Investissement (ex-dépenses imprévues)
7 décembre - Durée d’amortissements des investissements
7 décembre - Apurement du compte 1069
7 décembre - Régime semi-budgétaire des provisions et charges
7 décembre - Approbation du règlement budgétaire et financier
7 décembre - Adoption de la nomenclature M57 développée
7 décembre - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement et les dépenses de fonctionnement avant le vote du budget 2023
7 décembre -Décision modificative au budget principal 2022
7 décembre - Approbation du procès-verbal du 24 juin 2022
24 juin - Approbation du compte-rendu du 6 avril 2022
24 juin - Validation rapport d'activités 2021
24 juin - Modification du tableau des emplois
24 juin - Demandes de subvention auprès de l’Etat (MEDDE) et du FEDER pour le programme Natura 2000 pour la période du 1 er février 2022 au 31 janvier 2024
24 juin - Convention d’animation pour l’élaboration du contrat territorial Eau Goulaine-DivatteRobinets
24 juin - Validation des procédures d’alerte pollution et constat dégradation d’un cours d’eau
24 juin - Décision modificative au budget primitif 2022
24 juin - Désignation des représentants du SYLOA au Comité de pilotage du système d’endiguement de la digue de la Divatte
6 avril - Affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget annexe
6 avril - Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget principal
6 avril - Approbation du compte de gestion 2021 – Budget principal
6 avril - Approbation du compte administratif 2021 – Budget principal
6 avril - Approbation du procès-verbal du 9 mars 2022
6 avril- Représentation du SYLOA à la Commission locale de l'eau du SAGE Estuaire de la
Loire
6 avril - Cotisations des membres 2022 – Compétences B «Missions relatives à la compétence GeMAPI
» et C «Animation et coordination»
6 avril - Vote du budget primitif 2022 – Budget principal
6 avril : vote du budget primitif 2022 – Budget annexe
6 avril - Modification du tableau des emplois
6 avril - Cotisations et participation des membres - Compétence A, missions relatives au SAGE
6 avril - Protection sociale complémentaire: adhésion au contrat de prévoyance
6 avril - Cotisations des membres 2022 – Compétences B «Missions relatives à la compétence GeMAPI
» et C «Animation et coordination»
9 mars - Approbation du compte-rendu du 14 décembre 2021
9 mars - Tenue du débat d'orientations budgétaires 2022
9 mars - Durée d’amortissements des investissements
9 mars- Modifications statutaires
9 mars- Ligne de trésorerie
9 mars - Modalités de remboursement des charges de personnel et des frais d’administration générale par le budget annexe (compétences B et C) au budget
principal
9 mars - Délégations du Comité syndical au Président
Délibérations 2021
11 février - Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2020.
11 février - Débat d'orientations budgétaires 2021.
11 février - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à l'étude HMUC.
11 février - Aides financières de la Région des Pays de la Loire à l'étude HMUC.
11 février - Ligne de trésorerie.
11 février - Validation du règlement intérieur du SYLOA.
11 février - Représentation du SYLOA au sein de la CLE du SAGE Estuaire de la Loire.
COMPTE RENDU
AppComité Syndical du 9 mars 2021
RAPPORT D'ACTIVITE
Rapport d'activités 2020.
9 mars - Approbation du Compte Administratif 2020.
9 mars - Approbation du compte de gestion 2020.
9 mars - Affectation du résultat budgétaire 2020.
9 mars - Contributions des membres.
9 mars - Vote du budget primitif 2021.
9 mars - Aides financières de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne à l'animation de la mission "Gestion Quantitative".
9 mars - Règles d'organisation des comités syndicaux du SYLOA par visioconférence.
9 mars - Tableau des emplois.
7 juillet - Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 mars 2021.
7 juillet - Tableau des emplois.
7 juillet - Régime indemnitaire du personnel.
7 juillet - Election d'un membre du Bureau.
7 juillet - Election d'un membre de la CAO.
COMPTE RENDU
Comité Syndical du 23 septembre
DÉLIBÉRATION
Approbation par le comité syndical du syndicat de la Loire Aval (SYLOA) de l’adhésion des syndicats mixtes Loire et Goulaine et Divatte au SYLOA au 1er janvier 2022 emportant leur dissolution.
DÉLIBÉRATION
Approbation des statuts modifiés du syndicat de la Loire Aval (SYLOA).
14 décembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2021.
14 décembre - Modification du règlement intérieur du Comité syndical
14 décembre - Élection des Vice-présidents.
14 décembre - Election du Bureau (1 membre).
14 décembre - Election d’un membre de la CAO.
14 décembre - Montants d’indemnités de Président et de Vice-président en charge de la GEMAPI.
14 décembre - Etude Hydrologie Milieux Usages Climat.
14 décembre - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement et les dépenses de fonctionnement avant le vote du budget 2022.
14 décembre - Création d’un budget annexe pour les compétences B « GEMAPI » et C « Animation de programmes concertés ».
14 décembre - Modification du tableau des emplois.
14 décembre - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
14 décembre - Organisation du temps de travail.
14 décembre - Modalités de mise en œuvre du télétravail.
14 décembre - Action sociale pour le personnel – Mise à jour des conditions d’attribution des titres restaurant.
14 décembre - Aide financière de l’Agence de l’Eau 2022.
14 décembre - Aide financière de la Région des Pays de la Loire 2022.
Rapport d’activités 2021
Délibérations
21 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2019.
21 janvier - Vote du budget primitif 2020.
21 janvier - Contributions du SYLOA / Modalités diverses.
21 janvier - Ligne de trésorerie.
21 janvier - Évolution du SYLOA vers un syndicat mixte à la carte.
21 janvier - Validation du rapport d'activités 2019.
21 janvier - Contrat d'assurance des risques statutaires / mandat centre de gestion de Loire-Atlantique.
21 janvier - Régime indemnitaire du personnel.
21 janvier - Taux de promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.
21 janvier - Modifications statutaires.
23 juin - Approbation du compte rendu de la réunion du 21 janvier 2020.
23 juin - Approbation du Compte Administratif 2019.
23 juin - Affectation du résultat budgétaire de 2019.
23 juin - Approbation du compte de gestion 2019.
23 juin - Vote du budget supplémentaire 2020.
12 octobre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juin.
12 octobre - Installation du comité syndical.
12 octobre - Élection du Président.
12 octobre - Élection des Vice-présidents.
12 octobre - Élection des membres assesseurs du bureau.
12 octobre - Désignation des membres de la C.A.O.
12 octobre - Aides financières de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.
12 octobre - Aides financières de la Région des Pays de la Loire.
Comptes-rendus
Comités syndicaux des 15 et 23 janvier 2019.
Comité syndical du 05 mars 2019.
Comité syndical du 18 juin 2019.
Comité syndical du 26 novembre 2019.
Délibérations
23 janvier - Approbation des comptes-rendus de réunions des 6 et 16 novembre 2018.
23 janvier - Débat d'orientations budgétaires 2019.
23 janvier - Régularisation des cotisations 2018.
23 janvier - Ligne de trésorerie.
23 janvier - Mise en place du compte épargne temps.
5 mars - Approbation du compte administratif 2018.
5 mars - Approbation du compte de gestion 2018.
5 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2018.
5 mars - Vote du budget primitif.
5 mars - Contributions du SYLOA - Modalités diverses.
5 mars - Modifications du règlement intérieur.
18 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 mars 2019.
18 juin - Validation de la convention ASTER 2019/2021.
18 juin - Adhésion à la charte du défi maritime du Département de Loire-Atlantique.
26 novembre - Approbation du compte-rendu du 18 juin 2019.
26 novembre - Décision modificative n°1.
26 novembre - Modification statutaire.
26 novembre - Débat d'orientation budgétaire 2020.
26 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne.
26 novembre - Aides financières de la région des Pays de la Loire.
26 novembre - Validation de la feuille de route du SAGE 2019/2021.
26 novembre - Validation du programme d’actions 2020-2025 du bassin versant du Brivet et des actions identifiées sous maîtrise d’ouvrage du SYLOA
26 novembre - Convention de mutualisation des outils de la Sèvre nantaise.
26 novembre -Tableau des emplois.
26 novembre - Régime indemnitaire du personnel.
Année 2018
Rapport d’activités
Comptes-rendus
Comités syndicaux des 6 et 16 novembre 2018.
Comité syndical du 22 mai 2018.
Comités syndicaux des 6 et 15 février 2018.
Délibérations
15 février - Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2017.
15 février - Vote du budget primitif 2018.
15 février - Création d'un poste d'ingénieur territorial.
15 férvier - Délibération fixant les taux promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.
15 février - Modifications statutaires.
22 mai - Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 février.
22 mai - Approbation du compte administratif 2017.
22 mai - Approbation du compte de gestion 2017.
22 mai - Affectation du résultat budgétaire 2017.
22 mai - Vote du budget supplémentaire 2018.
22 mai - Modalités d'exercice du temps partiel.
22 mai - Autorisations spéciales d'absence.
16 novembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mai.
16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programmes d'actions 2019.
16 novembre - Aides financières de la région Pays de la Loire.
16 novembre - Régime indemnitaire du personnel.
16 novembre - Etude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.
16 novembre - Modifications statutaires.
16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à l'étude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.
Année 2017
Rapport d’activités
Rapport d'activités 2017.
Comptes-rendus
Comité syndical - 23 janvier 2017
Comité syndical - 28 mars 2017
Comité syndical - 12 décembre 2017
Relevé des échanges
Comité syndical extraordinaire - 10 juillet 2017
Délibérations
23 janvier - Débat d'orientations budgétaires
23 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.
23 janvier - Vote du budget primitif 2017.
23 janvier - Ligne de trésorerie.
23 janvier - Suppression de poste.
23 janvier - Débat d'orientations budgétaires.
23 janvier - Modifications statutaires.
9 février - Ligne de trésorerie.
28 mars - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.
28 mars - Approbation du compte administratif 2016.
28 mars - Approbation du compte de gestion 2016.
28 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2016.
28 mars - Vote du budget primitif 2016.
28 mars - Débat d'orientations budgétaires.
28 mars - Ligne de trésorerie.
28 mars - Suppression de poste.
28 mars - Modifications statutaires.
28 mars - Réglement intérieur relatif aux marchés publics passés selon la procédure adaptée.
12 décembre - approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2017.
12 décembre - Décision modificative n°1.
12 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2018.
12 décembre - Aides financières de la Région Pays de la Loire.
12 décembre - Modification statutaire.
12 décembre - Ligne de trésorerie.
12 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.
12 décembre - Mise en oeuvre du RIFSEEP.
12 décembre -Débat d'orientations budgétaires 2018.
Année 2016
Rapport d’activités
Comptes-rendus
Comité syndical - 21 et 29 juin 2016
Délibérations
29 juin - Approbation du compte rendu de la réunion du 10 décembre 2015.
29 juin - Élection du 1er vice-président et membre assesseur du SYLOA.
29 juin - Modification des statuts.
29 juin - Modification du règlement intérieur.
29 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2015.
29 juin - Décision modificative n°1.
29 juin -Contrat d'assurance des risques statutaires.
29 juin - Dématérialisation des actes administratifs et des documents budgétaires.
29 juin - Intégration du patrimoine du GIP Loire Estuaire dans l'inventaire patrimonial du SYLOA.
6 décembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 juin 2016.
6 décembre - Décision modificative n°2.
6 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2017.
6 décembre - Aides financières de la Région des Pays de la Loire.
6 décembre - Modification du règlement intérieur du SYLOA.
6 décembre - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire.
Année 2015
Comptes-rendus
Comité syndical - 10 novembre 2015
Comité syndical - 10 décembre 2015
Délibérations
10 novembre - Élections du président, des vice-présidents et des assesseurs membres du bureau du SYLOA.
10 novembre - Élection des membres de la Commission d'appels d'offres.
10 novembre - Adoption du règlement intérieur.
10 novembre - Création et composition de la commission ad hoc bassins versants
10 novembre - Autorisation d'engager juridiquement des dépenses urgentes.
10 décembre - Vote du budget primitif 2016.
10 décembre - Contributions du SYLOA / modalités diverses.
10 décmebre - Aides financières Agence de l'eau Loire-Bretagne / région Pays de la Loire / plan d'actions 2016.
10 décembre - Contrat ligne de trésorerie.
10 décembre - Amortissements / durée d'amortissements / tableau d'amortissements pour 2016.
10 décembre - Création de postes au SYLOA / tableau des effectifs.
10 décembre - Régime indemnitaire du personnel.
10 décembre - Contrat d'assurance des risques statutaires.
10 décembre - Déplacement du personnel / conditions d'indemnisation.
10 décembre - Prise en charge partielle des frais de transport public "domicile-travail".
10 décembre - Action sociale pour le personnel / adhésion au CNAS / titres restaurant.
10 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.
