Année 2021

Comptes-rendus

Comité syndical du 11 février 2021.

Comité syndical du 9 mars 2021.

Comité syndical du 7 juillet 2021.

Délibérations

11 février - Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2020.

11 février - Débat d'orientations budgétaires 2021.

11 février - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à l'étude HMUC.

11 février - Aides financières de la Région des Pays de la Loire à l'étude HMUC.

11 février - Ligne de trésorerie.

11 février - Validation du règlement intérieur du SYLOA.

11 février - Représentation du SYLOA au sein de la CLE du SAGE Estuaire de la Loire.

9 mars - Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 février 2021.

9 mars - Validation du rapport d'activités 2020.

9 mars - Approbation du Compte Administratif 2020.

9 mars - Approbation du compte de gestion 2020.

9 mars - Affectation du résultat budgétaire 2020.

9 mars - Contributions des membres.

9 mars - Vote du budget primitif 2021.

9 mars - Aides financières de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne à l'animation de la mission "Gestion Quantitative".

9 mars - Règles d'organisation des comités syndicaux du SYLOA par visioconférence.

9 mars - Tableau des emplois.

7 juillet - Approbation du compte-rendu de la réunion du 9 mars 2021.

7 juillet - Tableau des emplois.

7 juillet - Régime indemnitaire du personnel.

7 juillet - Election d'un membre du Bureau.

7 juillet - Election d'un membre de la CAO.

23 septembre - Approbation du compte-rendu du 7 juillet 2021.

23 septembre - Approbation par le comité syndical du syndicat de la Loire Aval (SYLOA) de l’adhésion des syndicats mixtes Loire et Goulaine et Divatte au SYLOA au 1er janvier 2022 emportant leur dissolution.

23 septembre - Approbation des statuts modifiés du syndicat de la Loire Aval (SYLOA).

Année 2020

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2020

Comptes-rendus

Comité syndical du 21 janvier 2020.

Comités syndicaux des 16 et 23 janvier 2020.

Comité syndical du 12 octobre 2020.

Délibérations

21 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2019.

21 janvier - Vote du budget primitif 2020.

21 janvier - Contributions du SYLOA / Modalités diverses.

21 janvier - Ligne de trésorerie.

21 janvier - Évolution du SYLOA vers un syndicat mixte à la carte.

21 janvier - Validation du rapport d'activités 2019.

21 janvier - Contrat d'assurance des risques statutaires / mandat centre de gestion de Loire-Atlantique.

21 janvier - Régime indemnitaire du personnel.

21 janvier - Taux de promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.

21 janvier - Modifications statutaires.

23 juin - Approbation du compte rendu de la réunion du 21 janvier 2020.

23 juin - Approbation du Compte Administratif 2019.

23 juin - Affectation du résultat budgétaire de 2019.

23 juin - Approbation du compte de gestion 2019.

23 juin - Vote du budget supplémentaire 2020.

12 octobre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 juin.

12 octobre - Installation du comité syndical.

12 octobre - Élection du Président.

12 octobre - Élection des Vice-présidents.

12 octobre - Élection des membres assesseurs du bureau.

12 octobre - Désignation des membres de la C.A.O.

12 octobre - Aides financières de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.

12 octobre - Aides financières de la Région des Pays de la Loire.

Année 2019

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2019

Comptes-rendus

Comités syndicaux des 15 et 23 janvier 2019.

Comité syndical du 05 mars 2019.

Comité syndical du 18 juin 2019.

Comité syndical du 26 novembre 2019.

Délibérations

23 janvier - Approbation des comptes-rendus de réunions des 6 et 16 novembre 2018.

23 janvier - Débat d'orientations budgétaires 2019.

23 janvier - Régularisation des cotisations 2018.

23 janvier - Ligne de trésorerie.

23 janvier - Mise en place du compte épargne temps.

5 mars - Approbation du compte administratif 2018.

5 mars - Approbation du compte de gestion 2018.

5 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2018.

5 mars - Vote du budget primitif.

5 mars - Contributions du SYLOA - Modalités diverses.

5 mars - Modifications du règlement intérieur.

18 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 5 mars 2019.

18 juin - Validation de la convention ASTER 2019/2021.

18 juin - Adhésion à la charte du défi maritime du Département de Loire-Atlantique.

26 novembre - Approbation du compte-rendu du 18 juin 2019.

26 novembre - Décision modificative n°1.

26 novembre - Modification statutaire.

26 novembre - Débat d'orientation budgétaire 2020.

26 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne.

26 novembre - Aides financières de la région des Pays de la Loire.

26 novembre - Validation de la feuille de route du SAGE 2019/2021.

26 novembre - Validation du programme d’actions 2020-2025 du bassin versant du Brivet et des actions identifiées sous maîtrise d’ouvrage du SYLOA

26 novembre - Convention de mutualisation des outils de la Sèvre nantaise.

26 novembre -Tableau des emplois.

26 novembre - Régime indemnitaire du personnel.

Année 2018

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2018

Comptes-rendus

Comités syndicaux des 6 et 16 novembre 2018.

Comité syndical du 22 mai 2018.

Comités syndicaux des 6 et 15 février 2018.

Délibérations

15 février - Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 décembre 2017.

15 février - Vote du budget primitif 2018.

15 février - Création d'un poste d'ingénieur territorial.

15 férvier - Délibération fixant les taux promotion dans le cadre de la procédure d'avancement de grade.

15 février - Modifications statutaires.

22 mai - Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 février.

22 mai - Approbation du compte administratif 2017.

22 mai - Approbation du compte de gestion 2017.

22 mai - Affectation du résultat budgétaire 2017.

22 mai - Vote du budget supplémentaire 2018.

22 mai - Modalités d'exercice du temps partiel.

22 mai - Autorisations spéciales d'absence.

16 novembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 22 mai.

16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programmes d'actions 2019.

16 novembre - Aides financières de la région Pays de la Loire.

16 novembre - Régime indemnitaire du personnel.

16 novembre - Etude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.

16 novembre - Modifications statutaires.

16 novembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne à l'étude d'organisation de la compétence GEMAPI sur les bassins de Goulaine, Divatte, Haie d'Allot.

Année 2017

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2017.

Comptes-rendus

Comité syndical - 23 janvier 2017

Comité syndical - 28 mars 2017

Comité syndical - 12 décembre 2017

Relevé des échanges

Comité syndical extraordinaire - 10 juillet 2017

Délibérations

23 janvier - Débat d'orientations budgétaires

23 janvier - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.

23 janvier - Vote du budget primitif 2017.

23 janvier - Ligne de trésorerie.

23 janvier - Suppression de poste.

23 janvier - Débat d'orientations budgétaires.

23 janvier - Modifications statutaires.

9 février - Ligne de trésorerie.

28 mars - Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 décembre 2016.

28 mars - Approbation du compte administratif 2016.

28 mars - Approbation du compte de gestion 2016.

28 mars - Affectation du résultat budgétaire de 2016.

28 mars - Vote du budget primitif 2016.

28 mars - Débat d'orientations budgétaires.

28 mars - Ligne de trésorerie.

28 mars - Suppression de poste.

28 mars - Modifications statutaires.

28 mars - Réglement intérieur relatif aux marchés publics passés selon la procédure adaptée.

12 décembre - approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2017.

12 décembre - Décision modificative n°1.

12 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2018.

12 décembre - Aides financières de la Région Pays de la Loire.

12 décembre - Modification statutaire.

12 décembre - Ligne de trésorerie.

12 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.

12 décembre - Mise en oeuvre du RIFSEEP.

12 décembre -Débat d'orientations budgétaires 2018.

Année 2016

Rapport d’activités

Rapport d'activités 2016

Comptes-rendus

Comité syndical - 21 et 29 juin 2016

Délibérations

29 juin - Approbation du compte rendu de la réunion du 10 décembre 2015.

29 juin - Élection du 1er vice-président et membre assesseur du SYLOA.

29 juin - Modification des statuts.

29 juin - Modification du règlement intérieur.

29 juin - Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 décembre 2015.

29 juin - Décision modificative n°1.

29 juin -Contrat d'assurance des risques statutaires.

29 juin - Dématérialisation des actes administratifs et des documents budgétaires.

29 juin - Intégration du patrimoine du GIP Loire Estuaire dans l'inventaire patrimonial du SYLOA.

6 décembre - Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 juin 2016.

6 décembre - Décision modificative n°2.

6 décembre - Aides financières de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne au programme d'actions 2017.

6 décembre - Aides financières de la Région des Pays de la Loire.

6 décembre - Modification du règlement intérieur du SYLOA.

6 décembre - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire.

Année 2015

Comptes-rendus

Comité syndical - 10 novembre 2015

Comité syndical - 10 décembre 2015

Délibérations

10 novembre - Élections du président, des vice-présidents et des assesseurs membres du bureau du SYLOA.

10 novembre - Élection des membres de la Commission d'appels d'offres.

10 novembre - Adoption du règlement intérieur.

10 novembre - Création et composition de la commission ad hoc bassins versants

10 novembre - Autorisation d'engager juridiquement des dépenses urgentes.

10 décembre - Vote du budget primitif 2016.

10 décembre - Contributions du SYLOA / modalités diverses.

10 décmebre - Aides financières Agence de l'eau Loire-Bretagne / région Pays de la Loire / plan d'actions 2016.

10 décembre - Contrat ligne de trésorerie.

10 décembre - Amortissements / durée d'amortissements / tableau d'amortissements pour 2016.

10 décembre - Création de postes au SYLOA / tableau des effectifs.

10 décembre - Régime indemnitaire du personnel.

10 décembre - Contrat d'assurance des risques statutaires.

10 décembre - Déplacement du personnel / conditions d'indemnisation.

10 décembre - Prise en charge partielle des frais de transport public "domicile-travail".

10 décembre - Action sociale pour le personnel / adhésion au CNAS / titres restaurant.

10 décembre - Aménagement et réduction du temps de travail.