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Travaux de la cle

SAGE

06/10/2022

Procédure d’instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentes

Présentation

Procédure d'instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentes
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Travaux de la cle

SAGE

06/10/2022

Poursuite de la révision du SAGE

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Poursuite de la révision du SAGE : retours sur la consultation dématérialisée du public ; proposition de rédaction de la disposition QE2-4 « Améliorer le fonctionnement des réseaux d’assainissement » du SAGE révisé pour assurer la compatibilité avec la disposition 3C-2 « Réduire les rejets d’eaux usées par temps de pluie » du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027.
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Travaux de la cle

Autres

SAGE

01/09/2022

Poursuite de la révision du SAGE

Présentation

Poursuite de la révision du SAGE. Audition de l’Etat pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre. Audition du Département de la Loire-Atlantique pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre.
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