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Dernières décisions
Travaux de la cle
SAGE
06/10/2022
Procédure d’instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentes
Présentation
Procédure d'instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentesle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
06/10/2022
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Poursuite de la révision du SAGE : retours sur la consultation dématérialisée du public ; proposition de rédaction de la disposition QE2-4 « Améliorer le fonctionnement des réseaux d’assainissement » du SAGE révisé pour assurer la compatibilité avec la disposition 3C-2 « Réduire les rejets d’eaux usées par temps de pluie » du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027.le document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
01/09/2022
Avis sur : aménagement de la ZAC « Le Bosquet des Sources », Treillières
Avis
favorable
Présentation
Porter-à-connaissance – Aménagement de la ZAC « Le Bosquet des Sources », Treillièresle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
Autres
SAGE
01/09/2022
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Poursuite de la révision du SAGE. Audition de l’Etat pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre. Audition du Département de la Loire-Atlantique pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre.le document de
présentation
