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Travaux de la cle
SAGE
13/04/2023
Présentation de l’état des suivis de la qualité des eaux en Loire
Présentation
Présentation de l'état des suivis de la qualité des eaux en Loirele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
30/03/2023
Stratégie de communication du SAGE révisé
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
30/03/2023
Projet d’unité de méthanisation « Métha-Herbauges » sur la commune de Corcoué-sur-Logne
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Motifs de l'avis défavorable détaillés dans le courrier ci-contre.Présentation
Présentation du projet d’unité de méthanisation METHA HERBAUGES sur la commune de Corcoué-sur-Logne.le document de
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le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
16/03/2023
Présentation des propositions de modification des règles de fonctionnement de la CLE
Présentation
Présentation des propositions de modification des règles de fonctionnement de la CLEle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
16/03/2023
Présentation de l’état des lieux des suivis de la qualité des eaux à l’échelle du SAGE
Présentation
Présentation de l'état des lieux des suivis de la qualité des eaux à l’échelle du SAGEle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
16/03/2023
Présentation de la stratégie de communication du projet de SAGE révisé
Présentation
Présentation de la stratégie de communication du projet de SAGE réviséle document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
10/03/2023
Implantation de l’usine de méthanisation « Biométhane des bords de Loire » – Commune de Saint-Herblain
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Motifs de l'avis défavorable détaillé dans le courrier ci-contre.Présentation
Demande d’autorisation environnementale du projet d’implantation de l’usine de méthanisation « Biométhane des bords de Loire » (CBBDL) sur la commune de Saint-Herblain.le document de
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le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
Autres
09/02/2023
Présentation de l’avancement du tableau de bord du projet de SAGE Estuaire de la Loire révisé
Présentation
Présentation de l'avancement du tableau de bord du projet de SAGE Estuaire de la Loire réviséle document de
présentation
Avis de la cle
Contrat
09/02/2023
Renouvellement du contrat territorial eau Sillon et Marais Nord Loire
Avis
favorable
Présentation
Avis sur le renouvellement du contrat territorial eau Sillon et Marais Nord Loirele document de
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le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
09/02/2023
Présentation de l’état d’avancement de la mise en place de la taxe GEMAPI en 2023 sur le territoire du SAGE
Présentation
Présentation de l'état d’avancement de la mise en place de la taxe GEMAPI en 2023 sur le territoire du SAGEle document de
présentation