Rechercher une décision
Votre recherche
Travaux de la cle
Autres
14/11/2024
Présentation de la rédaction modifiée du dispositif de protection des zones humides à l’issue de la CLE du 24 septembre 2024 / Analyse technique de la proposition de rédaction modifiée
Présentation
Présentation de la rédaction modifiée du dispositif de protection des zones humides à l’issue de la CLE du 24 septembre 2024 / Analyse technique de la proposition de rédaction modifiéele document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
14/11/2024
Consultation sur le projet d’arrêté Zone soumise à contrainte environnementale (ZSCE) sur le captage d’eau potable de Nort-sur-Erdre – Présentation du projet d’arrêté ZSCE / Analyse technique pour avis du Bureau de la CLE
Avis
favorable
Présentation
Avis sur le projet d’arrêté Zone soumise à contrainte environnementale (ZSCE) sur le captage d’eau potable de Nort-sur-Erdre - Présentation du projet d’arrêté ZSCE / Analyse technique pour avis du Bureau de la CLEle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
Autres
14/11/2024
Organisation des réunions du bureau de la CLE et de la CLE en 2025
Présentation
Organisation des réunions du bureau de la CLE et de la CLE en 2025le document de
présentation
Travaux de la cle
Autres
10/10/2024
Présentation du Périmètre de protection d’espaces agricoles et naturels (PEAN) de Pornic Agglo Pays de Retz
Présentation
Présentation du Périmètre de protection d’espaces agricoles et naturels (PEAN) de Pornic Agglo Pays de Retzle document de
présentation
Travaux de la cle
Autres
10/10/2024
Présentation du cahier des charges pour l’étude relative à l’amélioration de la connaissance des flux de nutriments
Présentation
Présentation du cahier des charges pour l’étude relative à l’amélioration de la connaissance des flux de nutrimentsle document de
présentation
Travaux de la cle
29/08/2024
Bilan de l’instruction du nouveau SAGE et présentation de la proposition de rédaction modifiée / Analyse technique de la proposition de rédaction modifiée et incidences sur l’ambition du SAGE
Présentation
Bilan de l’instruction du nouveau SAGE et présentation de la proposition de rédaction modifiée / Analyse technique de la proposition de rédaction modifiée et incidences sur l’ambition du SAGEle document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
29/08/2024
Technicentre Loire Océan – Nantes
Avis
favorable
Présentation
Avis sur le Technicentre Loire Océan – Nantesle document de
présentation
Travaux de la cle
Autres
29/08/2024
Présentation de la mise à jour annuelle du Référentiel Unique d’appui réglementaire Cours d’Eau (RUCE) en Loire-Atlantique
Présentation
Présentation de la mise à jour annuelle du Référentiel Unique d’appui réglementaire Cours d’Eau (RUCE) en Loire-Atlantiquele document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
28/08/2024
Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de « La Pointe des Chemins » – Rouans – Chaumes-en-Retz : Deuxième présentation sur la base des compléments apportés
Avis
favorable
Présentation
Avis sur le Projet de renouvellement et d’extension de la carrière de « La Pointe des Chemins » - Rouans – Chaumes-en-Retz : Deuxième présentation sur la base des compléments apportésle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
04/07/2024
Guide pour la prise en compte du SAGE dans les documents d’urbanisme
Présentation
Présentation du projet de guide pour la prise en compte du SAGE dans les documents d’urbanismele document de
présentation
