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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
12/11/2013
DIG du programmes d’actions Divatte – SIVU de la Divatte
Avis
favorable
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DIG du programmes d’actions Divatte - SIVU de la Divattele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
12/11/2013
SDAP de Ste Reine de Bretagne (2ème passage)
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Prise en compte de l'IZHCE - règles d'entretien réseau EP - Campagne qualité à menerPrésentation
SDAP de Ste Reine de Bretagne (2ème passage)le document de
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Dossier d'autorisation environnementale
08/10/2013
Schéma directeur eau pluviale – Crossac
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Dossier à compléter (carte de localisation des exutoires, évaluation de la charges polluantes) - règles d'entretien réseau EP - planning prévisionnel travaux - dimensionnement bassin de rétentionPrésentation
Schéma directeur eau pluviale - Crossacle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
03/09/2013
ZAC Maison neuve – Guérande
Avis
favorable
Présentation
ZAC Maison neuve - Guérandele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
03/09/2013
DIG Restauration de la Chézine – Nantes Métropole
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Intégration IZHCE de Sautron et NantesPrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
09/07/2013
Régularisation réseaux d’eaux pluviales – Piriac sur Mer
Avis
favorable
Présentation
Régularisation réseaux d'eaux pluviales - Piriac sur Merle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
09/07/2013
Création d’une zone commerciale – Sainte-Anne-sur-Brivet
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Destruction de ZH : pas de démonstration absence alternative avérée - modalités réalisation mesures compensatoires - non respect de l'article 2 - suivi qualité des eaux pluvialesPrésentation
Création d'une zone commerciale - Sainte-Anne-sur-Brivetle courrier de
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Dossier d'autorisation environnementale
09/07/2013
Extension de serres – Orvault
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Arrêté conditionné par la réalisation et le suivi des mesures compensatoires - recherche de solutions alternatives à l'utilisation de l'AEP pour irrigationPrésentation
Extension de serres - Orvaultle document de
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Contrat
09/07/2013
Contrat territorial Milieux aquatiques de la Divatte – SIVU de la Divatte
Avis
favorable
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Contrat territorial Milieux aquatiques de la Divatte - SIVU de la Divattele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
11/06/2013
Opération boulevard de La Baule – Saint-Herblain
Avis
favorable
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