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Avis de la cle
Contrat
02/02/2016
Programme d’actions des captages Vritz- Candé – 2016-2021
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Ambitions / objectifs DCEPrésentation
Programme d’actions des captages Vritz- Candé - 2016-2021le document de
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Avis de la cle
Contrat
12/01/2016
Contrat territorial Goulaine
Avis
favorable
Motifs / Réserves
insuffisance des mesures/ objectifs DCEPrésentation
Contrat territorial du bassin versant de la Goulaine - Syndicat mixte Loire et Goulainele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
12/01/2016
Création d’une zone commerciale à la Hirtais sur la commune de Sainte Anne sur Brivet – SERENIS
Avis
favorable
Présentation
Création d’une zone commerciale à la Hirtais sur la commune de Sainte Anne sur Brivet – SERENISle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
12/01/2016
Projet d’aménagement d’un cimetière paysager sur la commune de La Baule Escoublac
Avis
favorable
Présentation
Projet d’aménagement d’un cimetière paysager sur la commune de La Baule Escoublacle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
03/11/2015
Confortement des fondations d’un ouvrage de franchissement de la RD 4 au-dessus du Brivet sur la commune de Frossac
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Limitation des rejets de matériaux et MESPrésentation
Confortement des fondations d’un ouvrage de franchissement de la RD 4 au-dessus du Brivet sur la commune de Frossacle document de
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Contrat
03/11/2015
Contrat de filière maraichage
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Participation de la cle pour construction du contrat - localisation des actions - articulations avec les autres contrats - ouverture du COPILPrésentation
Contrat de filière maraichagele document de
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Contrat
03/11/2015
ZAC de la Montagne Plus – SELA
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Non respect article 2 - suivi qualité EPPrésentation
ZAC de la Montagne Plus - SELAle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
09/09/2015
ZAC multi-site « Le Clos des Fresches/La Gauterie » – Le Landreau
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Suivi des mesures compensatoires - suivi de la qualité des eaux pluvialesPrésentation
ZAC multi-site « Le Clos des Fresches/La Gauterie » - Le Landreaule document de
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Dossier d'autorisation environnementale
09/09/2015
Réalisation d’une digue en rive droite du Brivet contre la submersion marine dans le quartier de Méan-Penhoët sur la commune de Saint Nazaire.
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Plantation d'espèces localesPrésentation
Réalisation d’une digue en rive droite du Brivet contre la submersion marine dans le quartier de Méan-Penhoët sur la commune de Saint Nazaire.le document de
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Contrat
09/09/2015
Avenant au Contrat Régional de Bassin Versant du « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis »
Avis
favorable
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Avenant au Contrat Régional de Bassin Versant du « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis »le document de
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