Rechercher une décision
Votre recherche
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
05/07/2016
Extension du parc d’activités de Ragon – Treillières
Avis
favorable
Présentation
Extension du parc d’activités de Ragon - Treillièresle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
05/07/2016
Rejet de la station d’épuration des Rochelets – St Brévin les Pins
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Conflit d'usagesPrésentation
Rejet de la station d’épuration des Rochelets – St Brévin les Pinsle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
05/07/2016
Drainage agricole de l’ACDI de Ligné
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Intégration du complément - Dimensionnement Mare débordement - Evaluation de la qualité du milieu récepteurPrésentation
Drainage agricole de l’ACDI de Lignéle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
24/05/2016
Aménagement du site du Carnet – Grand Port Maritime de Nantes – Saint Nazaire
Avis
favorable
Présentation
Aménagement du site du Carnet - Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazairele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
24/05/2016
Création de la ZAC Ile de Nantes Sud-Ouest – SAMOA
Avis
favorable
Présentation
Création de la ZAC Ile de Nantes Sud-Ouest - SAMOAle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
24/05/2016
Avenant au CRBV « Goulaine-Divatte-Haie d’Allot » – Mauges Communauté
Avis
favorable
Motifs / Réserves
faible ambition / enjeux sur BV GoulainePrésentation
Avenant au CRBV « Goulaine-Divatte-Haie d’Allot » - Mauges Communautéle document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
19/04/2016
Captage de Bovieux à Missillac – SIAEP de la Région de Pontchâteau – St Gildas des Bois
Avis
favorable
Présentation
Captage de Bovieux à Missillac – SIAEP de la Région de Pontchâteau – St Gildas des Boisle document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
08/03/2016
Aménagement du Champs de Manœuvre à Nantes – Nantes Métropole Aménagement
Avis
favorable
Présentation
Aménagement du Champs de Manœuvre à Nantes – Nantes Métropole Aménagementle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
08/03/2016
Projet éolien en mer au large de St Nazaire – Erdf
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Impacts des travaux - suivi post-travauxPrésentation
Projet éolien en mer au large de St Nazaire - Erdfle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
08/03/2016
ICPE Extension d’un élevage de bovins – St Christophe la Couperie
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Données de sols complémentairesPrésentation
ICPE Extension d’un élevage de bovins - St Christophe la Couperiele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis