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Avis de la cle
Contrat
12/01/2023
Renouvellement du contrat territorial eau Brière Brivet
Avis
favorable
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Avis de la CLE sur le renouvellement du contrat territorial Brière Brivetle document de
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le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
12/01/2023
Présentation des rôles et missions de l’équipe d’animation du SAGE
Présentation
Présentation des rôles et missions de l’équipe d’animation du SAGEle document de
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Travaux de la cle
SAGE
15/12/2022
Présentation de l’indicateur trophique (UNIMA)
Présentation
Présentation de l’indicateur trophique (UNIMA)le document de
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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
15/12/2022
Renouvellement et extension de la carrière « Le Padé » – Campbon
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Les membres du bureau de la CLE émettent une réserve au regard de l’article 13 du règlement du SAGE en vigueur : - La carrière est localisée dans le périmètre de protection rapproché B (PRB) de la nappe de Campbon. Les membres du bureau de la CLE notent que le projet de renouvellement de l’exploitation de la carrière est compatible avec les dispositions énoncées dans les articles de l’arrêté d’autorisation de prélèvement d’eau dans la nappe de Campbon du 08/08/2000. Néanmoins, le bureau de la CLE considère qu’il ne dispose pas de tous les éléments permettant de conclure sur l’absence d’impact de la carrière sur la qualité de l’eau de la nappe de Campbon. Le bureau de la CLE souhaite qu’une structure d’experts, tel que le BRGM, confirme qu’il n’y a pas de communication entre l’aquifère exploité par la carrière et la nappe de Campbon. En l’absence de communication entre l’aquifère constitué par le gisement exploité et la nappe de Campbon, la réserve exprimée par le bureau de la CLE peut être levée.Présentation
Demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement et extension de la carrière « Le Padé » - Campbonle document de
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Avis de la cle
SAGE
15/12/2022
Projets de construction de serres multichapelles Dossiers de déclaration
Avis
favorable
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Avis sur le Projet de construction de serres multichapellesle document de
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Travaux de la cle
SAGE
13/12/2022
Présentation des propositions de modification des règles de fonctionnement de la CLE
Présentation
Présentation des propositions de modification des règles de fonctionnement de la CLE.le document de
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Travaux de la cle
SAGE
13/12/2022
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Retours sur la consultation dématérialisée du public et propositions en réponse aux observations de la consultation dématérialisée du public.le document de
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Travaux de la cle
SAGE
01/12/2022
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Poursuite de la révision du SAGE : propositions en réponse aux avis de la consultation dématérialisée du public (SYLOA)le document de
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Travaux de la cle
SAGE
10/11/2022
Présentation des fonctionnalités et services rendus par les zones humides de source de cours d’eau et les zones humides inondables
Présentation
Présentation des fonctionnalités et services rendus par les zones humides de source de cours d’eau et les zones humides inondables avec le témoignage illustré de CAP Atlantiquele document de
présentation
Travaux de la cle
10/11/2022
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Poursuite de la révision du SAGE : - Présentation des fonctionnalités et services rendus par les zones humides de source de cours d’eau et les zones humides inondables (Hélène VIDEAU – Mathieu BOSSIS – OFB) avec le témoignage illustré de CAP Atlantique (Annabelle GARAND – CAP Atlantique) - Propositions en réponse aux avis de la consultation dématérialisée du public (Yann LE BIHEN – SCE)le document de
présentation
