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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
04/10/2016
Création de serres – SCEA CHEMINANT – Carquefou
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Intégration des compléments dans le dossier - Péréniser les fonctionnalités de la zone humidePrésentation
Création de serres - SCEA CHEMINANT - Carquefoule document de
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Dossier d'autorisation environnementale
04/10/2016
Retours sur l’extension du parc d’activités de la Pancarte – CCEG – Nord sur Erdre
Avis
favorable
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Retours sur l'extension du parc d'activités de la Pancarte - CCEG - Nord sur Erdrele document de
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Contrat
04/10/2016
CRBV et programme d’actions « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis »
Avis
favorable
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Contrat
04/10/2016
Contrat territorial et programme d’actions « Hâvre, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis »
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
06/09/2016
Construction de serres multichapelles – EARL DOUINEAU – Saint Julien de Concelles
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Précisions sur l'évaluation de la qualité de l'eau du milieu récepeteur, de la qualité du rejet d'eau pluviale et du risque de pollution de la nappePrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
06/09/2016
Extension du parc d’activités de la Pancarte – CCEG – Nord sur Erdre
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Préservation de la zone humide - Qualité des eaux pluvialesPrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
06/09/2016
DLE et DIG programme d’actions sur le bassin versant de la Goulaine
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
06/09/2016
DLE et DIG programme d’actions sur le bassin versant Erdre amont 44
Avis
favorable
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Avis de la cle
Contrat
05/07/2016
Evaluation globale du contrat Loire et annexes – CEN des Pays de la Loire et le GIP Loire Estuaire
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Formalisation volet socio-économique -Présentation
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Travaux de la cle
SAGE
05/07/2016
Validation methodologie tête de bassin versant – SYLOA
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