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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
07/03/2017
Evolution du zonage des zones humides du PLU – Haute-Goulaine
Avis
favorable
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Evolution du zonage des zones humides du PLU - Haute-Goulainele document de
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Contrat
31/01/2017
Contrat territorial « Erdre » 2017-2021 et CRBV 2017-2019
Avis
favorable
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Contrat territorial "Erdre" 2017-2021 et CRBV 2017-2019le document de
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Dossier d'autorisation environnementale
31/01/2017
Avis
favorable
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ICPE Extension d'un élevage de volailles (complément) - GEAC DES TROIS SITES - Freignéle document de
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Contrat
31/01/2017
Extension du plan d’épandage agricole des boues de STEP – Nantes Métropole
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
31/01/2017
Evolution du zonage des zones humides du PLU au lieu-dit « Bonnevau »- Vallet
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
13/12/2016
ICPE Extension d’un élevage de veaux – GAEC LIVENAIS – Le Louroux Béconnais
Avis
favorable
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Contrat
15/11/2016
Aménagement de la ZAC de la Gaudinière – Nantes Métropole – La Montagne
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
15/11/2016
Mise en conformité et extension de la STEP des Mares Noires – Nort sur Erdre
Avis
favorable
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Dossier d'autorisation environnementale
15/11/2016
ICPE Extension d’un élevage de volailles – GEAC DES TROIS SITES – Freigné
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Fertilisation phosphorée en excèsPrésentation
ICPE Extension d'un élevage de volailles - GEAC DES TROIS SITES - Freignéle document de
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Contrat
16/10/2016
Programme d’actions du contrat territorial Brière-Brivet
Avis
favorable
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