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Avis de la cle
Autres
27/06/2017
Projet d’arrêté préfectoral en Loire-Atlantique relatif à l’interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Zone non traité d'un mètre le long des fossées et des éléments hydrographiques non mentionnés dans l'article 1 - Interdiction d'usage des pesticides dans les zones humidesPrésentation
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Avis de la cle
Autres
27/06/2017
Projet d’arrêté préfectoral en Maine-et-Loire relatif à l’interdiction de l’application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Zone non traitée d'un mètre le long des fossés et des collecteurs d’eaux pluviales à ciel ouvertPrésentation
Projet d’arrêté préfectoral en Maine-et-Loire relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiquesle document de
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Travaux de la cle
SAGE
23/05/2017
Révision du SAGE Estuaire de la Loire : état des lieux
Présentation
Révision du SAGE Estuaire de la Loire : état des lieuxle document de
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Travaux de la cle
Autres
23/05/2017
Fiches de lecture du SDAGE 2016-2021
Présentation
Fiches de lecture du SDAGE 2016-2021le document de
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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
25/04/2017
Création d’un parc éolien sur la commune d’Angrie -SEE Angrie
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Suivi des mesures compensatoires sur la zone humide à compléterPrésentation
Création d'un parc éolien sur la commune d'Angrie -SEE Angriele document de
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Contrat
25/04/2017
Contrat territorial du vignoble nantais 2017-2021
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Objectif de réduction de l'usage des produits phytosannitaires peu ambitieuxPrésentation
Contrat territorial du vignoble nantais 2017-2021le document de
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Dossier d'autorisation environnementale
11/04/2017
Aménagement de la ZAC des 6 Croix II sur la commune de Donges – SONADEV
Avis
favorable
Présentation
Aménagement de la ZAC des 6 Croix II sur la commune de Donges - SONADEVle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
07/03/2017
Contournement ferroviaire des sites industriels sur la commune de Donges – SNCF Réseau
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Suivi des mesures compensatoires suite à la destruction de zones humides - Qualité du rejet des eaux pluviales de la voie ferrée vers le milieu récepteurPrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
07/03/2017
Régularisation administrative du plan d’épandage – SAS META BIO Energies à Ombrée d’Anjou
Avis
favorable
Présentation
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Contrat
07/03/2017
CRBV « Goulaine-Divatte-Haie d’Allot »
Avis
favorable
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CRBV "Goulaine-Divatte-Haie d'Allot"le document de
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