Rechercher une décision
Votre recherche
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
10/12/2019
Dossier d’autorisation environnementale : plan d’épandage Metabio Energies à Combrée
Avis
favorable
Présentation
Dossier d'autorisation environnementale : plan d'épandage Metabio Energies à Combréele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
10/12/2019
Brière Brivet : programme territorial Eau 2020-2025
Avis
favorable
Présentation
Brière Brivet : programme territorial Eau 2020-2025le document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
05/11/2019
Avenant au CRBV « Havre Grée Donneau »
Avis
favorable
Présentation
Avenant au CRBV "Havre Grée Donneau"le document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Autres
05/11/2019
Consultation sur le projet de schéma régional des carrières Pays-de-la-Loire
Avis
favorable
Présentation
Consultation sur le projet de schéma régional des carrières Pays-de-la-Loirele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
05/11/2019
Contrat territorial « Sillon et marais nord Loire » – Projet de bassin versant 2020-2025
Avis
favorable
Présentation
Contrat territorial "Sillon et marais nord Loire" - Projet de bassin versant 2020-2025le document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
05/11/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif à l’aménagement de la ZAC de Coët Rozic à Pontchâteau
Avis
défavorable
Présentation
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la ZAC de Coët Rozic à Pontchâteaule document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
08/10/2019
Dossier d’autorisation environnementale : construction de serres multi-chapelles plastiques au lieu-dit « La Bitauderie » sur la commune de Chaumes en Retz
Avis
défavorable
Présentation
Dossier d'autorisation environnementale : construction de serres multi-chapelles plastiques au lieu-dit « La Bitauderie » sur la commune de Chaumes en Retzle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
08/10/2019
Révision du SAGE : état d’avancement de la rédaction du PAGD et du règlement
Présentation
Révision du SAGE : état d’avancement de la rédaction du PAGD et du règlementle document de
présentation
Avis de la cle
Contrat
03/09/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif au Contrat territorial milieux aquatiques du bassin versant du Brivet
Avis
favorable
Présentation
Dossier d’autorisation environnementale relatif au Contrat territorial milieux aquatiques du bassin versant du Brivetle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
03/09/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif au Contrat territorial milieux aquatiques du bassin versant Marais Nord Loire
Avis
favorable
Présentation
Dossier d’autorisation environnementale relatif au Contrat territorial milieux aquatiques du bassin versant Marais Nord Loirele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
