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Travaux de la cle

SAGE

06/10/2022

Procédure d’instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentes

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Procédure d'instruction des IOTA avec saisine de la CLE et évolutions récentes
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Travaux de la cle

SAGE

06/10/2022

Poursuite de la révision du SAGE

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Poursuite de la révision du SAGE : retours sur la consultation dématérialisée du public ; proposition de rédaction de la disposition QE2-4 « Améliorer le fonctionnement des réseaux d’assainissement » du SAGE révisé pour assurer la compatibilité avec la disposition 3C-2 « Réduire les rejets d’eaux usées par temps de pluie » du SDAGE Loire-Bretagne 2022-2027.
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Travaux de la cle

Autres

SAGE

01/09/2022

Poursuite de la révision du SAGE

Présentation

Poursuite de la révision du SAGE. Audition de l’Etat pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre. Audition du Département de la Loire-Atlantique pour porter à connaissance les projets DUP en cours de réalisation, et les impacts potentiels de la règle 2 « Protéger les zones humides » sur leur mise en œuvre.
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

16/08/2022

Projet de renouvellement et d’extension de la carrière « Le Fourneau » Commune d’Orée d’Anjou : deuxième présentation sur la base des compléments apportés

Avis
favorable

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Projet de renouvellement et d'extension de la carrière « Le Fourneau » Commune d’Orée d’Anjou : deuxième présentation sur la base des compléments apportés
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

07/07/2022

RD 963, projet de contournement du Louroux-Béconnais – deuxième présentation sur la base des compléments apportés

Avis
favorable

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Avis sur le dossier : RD 963, contournement du Louroux-Béconnais - deuxième présentation sur la base des compléments apportés (consultation dématérialisée)
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Travaux de la cle

SAGE

07/07/2022

Proposition de modification de la composition du bureau de la CLE

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Proposition de modification de la composition du bureau de la CLE
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Travaux de la cle

SAGE

06/06/2022

Poursuite de la révision du SAGE, en préparation de la CLE de présentation du mémoire en réponse

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Poursuite de la révision du SAGE, en préparation de la CLE de présentation du mémoire en réponse
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