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Avis de la cle
Contrat
29/06/2010
Contrat régional de bassin versant – Brière Brivet – Syndicat mixte d’aménagement hydraulique du bassin du Brivet
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Cohérence et organisationPrésentation
Contrat régional de bassin versant - Brière Brivet - Syndicat mixte d'aménagement hydraulique du bassin du Brivetle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
29/06/2010
Avis préalable – régularisation de plans d’eau
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Concertation - plan de gestionPrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
18/05/2010
Réouverture du Brivet – Pontchâteau
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Autorisation temporaire - pas de courrierPrésentation
Réouverture du Brivet - Pontchâteaule document de
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Dossier d'autorisation environnementale
18/05/2010
ICPE – Modification et extension d’un élevage de volailles – Le Marillais
Avis
favorable
Présentation
ICPE - Modification et extension d'un élevage de volailles - Le Marillaisle document de
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Contrat
18/05/2010
Contrat régional de bassin versant – Littoral nord – Cap Atlantique
Avis
favorable
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Contrat régional de bassin versant - Littoral nord - Cap Atlantiquele document de
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Contrat
18/05/2010
Avis préalable – Volet agricole contrat territorial avec Agence de l’eau – Entente pour le développement de l’Erdre navigable et naturelle
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Coopération avec organismes agricoles - coordination avec actions réglementaires ou contractuelles - vérifier possibilité de financementPrésentation
Avis préalable - Volet agricole contrat territorial avec Agence de l'eau - Entente pour le développement de l'Erdre navigable et naturelleAvis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
16/03/2010
Aménagement des espaces publics du secteur 21 Est de l’île de Nantes – Nantes
Avis
favorable
Présentation
Aménagement des espaces publics du secteur 21 Est de l’île de Nantes - Nantesle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
16/03/2010
Construction d’un vannage – boire de la Rompure – Drain
Avis
favorable
Présentation
Construction d'un vannage - boire de la Rompure - Drainle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
05/01/2010
Programme d’aménagement du secteur de l’hippodrome – Pornichet
Avis
défavorable
Présentation
Programme d’aménagement du secteur de l’hippodrome – Pornichetle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
20/11/2009
ICPE – Actualisation plan d’épandage des boues – Elevage de canards – Angrie
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Equilibre fertilisation non basé sur le phosphore - analyse de solsPrésentation
ICPE - Actualisation plan d'épandage des boues - Elevage de canards - Angriele document de
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