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Dossier d'autorisation environnementale
19/04/2011
Création d’une coulée verte et d’ouvrages de gestion des ruissellements – La Remaudière
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Poursuivre réflexion gestion ruissellementPrésentation
Création d’une coulée verte et d’ouvrages de gestion des ruissellements - La Remaudièrele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
19/04/2011
ZAC des hameaux du parc – Besné – SONADEV
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Motifs / Réserves
Préservation milieux : demande arrêté préfectoral avec prescriptions techniquesPrésentation
ZAC des hameaux du parc - Besné - SONADEVle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
29/03/2011
Autorisation temporaire – réfection de buses métalliques – Conseil Général de Loire Atlantique
Avis
favorable
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Autorisation temporaire - réfection de buses métalliques - Conseil Général de Loire Atlantiquele document de
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Contrat
22/02/2011
Contrat territorial AELB – « Loire nantaise » – Nantes Métropole
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favorable
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Contrat territorial AELB - "Loire nantaise" - Nantes Métropolele document de
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Contrat
22/02/2011
Contrat Régional de Bassin Versant (Région) – Bassin versant Goulaine – Divatte – Haie d’Allot – Communauté de communes du canton de Champtoceaux
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Améliorer le contrat dans le BV GoulainePrésentation
Contrat Régional de Bassin Versant (Région) - Bassin versant Goulaine - Divatte - Haie d'Allot - Communauté de communes du canton de Champtoceauxle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
22/02/2011
RD 16 et 164 – aménagement de la déviation nord de Nort sur Erdre – Conseil Général de Loire Atlantique
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Protection des eaux souterraines / Mesures compensatoires, modalités de suiviPrésentation
RD 16 et 164 - aménagement de la déviation nord de Nort sur Erdre - Conseil Général de Loire Atlantiquele document de
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Dossier d'autorisation environnementale
22/02/2011
ZAC Certé, Océane, Acacias – Trignac – Société d’équipement de la Loire Atlantique
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Eaux pluviales, modalités de gestion, suivi, contrôle des équipements de régulationPrésentation
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Dossier d'autorisation environnementale
22/02/2011
Restructuration et extension de la station d’épuration de Pontchâteau – Pontchâteau
Avis
favorable
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Restructuration et extension de la station d'épuration de Pontchâteau - Pontchâteaule document de
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Dossier d'autorisation environnementale
22/02/2011
DIG – Contrat de restauration et d’entretien – Syndicat mixte pour l’aménagement du bassin du Brivet
Avis
favorable
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DIG - Contrat de restauration et d’entretien – Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin du Brivetle document de
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Dossier d'autorisation environnementale
22/02/2011
Création de serres avec panneaux photovoltaïques – Machecoul – SCEA de l’Etoile
Avis
favorable
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