Rechercher une décision
Votre recherche
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
04/02/2014
Règlement d’eau de la Boire Torse – SIVUAG
Avis
favorable
Présentation
Règlement d’eau de la Boire Torse - SIVUAGle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
04/02/2014
Limitation d’un rejet d’EP dans l’étier du Pouliguen et utilisation d’une saline comme BT temporaire – Le Pouliguen
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Prise en compte de l'IZHCE - Evaluation fonctionalité de l'ancienne saline - qualité des rejets EPPrésentation
Limitation d’un rejet d’EP dans l’étier du Pouliguen et utilisation d’une saline comme BT temporaire - Le Pouliguenle courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
04/02/2014
Dragage du Port à flot de Pornichet – SA Port de plaisance de Pornichet- La Baule
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Amélioration des connaissances pour limiter contaminationsPrésentation
Dragage du Port à flot de Pornichet - SA Port de plaisance de Pornichet- La Baulele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
04/02/2014
ZAC de Bel-Air – Bouvron SELA (2éme passage)
Avis
défavorable
Motifs / Réserves
Rejet assainissement impactant - risque de non atteinte du bon état - préservation de la nappe de CampbonPrésentation
ZAC de Bel-Air – Bouvron SELA (2éme passage)le document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
10/12/2013
DIG et autorisation d’entretien du marais de Goulaine – Syndicat Mixte Loire et Goulaine
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Protocole ONIRIS à respecter pour éviter pollutionPrésentation
DIG et autorisation d’entretien du marais de Goulaine - Syndicat Mixte Loire et Goulainele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
10/12/2013
Dragages d’entretien chantiers navals de STX France – St Nazaire
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Amélioration des connaissances pour limiter contaminationsPrésentation
Dragages d’entretien chantiers navals de STX France – St Nazairele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
10/12/2013
CTMA « Robinet / Haie d’Allot » – Communauté de communes du canton de Champtoceaux
Avis
favorable
Présentation
CTMA « Robinet / Haie d’Allot » - Communauté de communes du canton de Champtoceauxle courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
10/12/2013
CRBV Erdre 2014-2016 – Avenant CTMA Erdre 2014-2015 – EDENN
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Cohérence et organisationPrésentation
CRBV Erdre 2014-2016 - Avenant CTMA Erdre 2014-2015 - EDENNle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
10/12/2013
SAGE Grandlieu – Syndicat Mixte du Bassin Versant de Grandlieu
Avis
favorable
Présentation
SAGE Grandlieu - Syndicat Mixte du Bassin Versant de Grandlieule document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Autres
10/12/2013
SAGE Sèvre Nantaise – EPTB Sèvre Nantaise
Avis
favorable
Présentation
SAGE Sèvre Nantaise - EPTB Sèvre Nantaisele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
