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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

30/06/2015

Aménagement du périphérique Nord de Nantes – DREAL des Pays de la Loire

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Protocole suivis mesures compensatoires - suivi aménagement franchissabilité - suivi qualité eau en sortie de bassin de rétention

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Aménagement du périphérique Nord de Nantes – DREAL des Pays de la Loire
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

30/06/2015

Travaux d’aménagement des ouvrages de la retenue de l’étang de Sandun sur la commune de Guérande – CAP Atlantique

Avis
défavorable

Motifs / Réserves

Impact zone ressuyage - devenir de l'ouvrage

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Travaux d’aménagement des ouvrages de la retenue de l’étang de Sandun sur la commune de Guérande – CAP Atlantique
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Dossier d'autorisation environnementale

26/05/2015

Extension du parc d’activités de La Biliais sur la commune de Vigneux-de-Bretagne – Communauté de Communes Erdre et Gesvres

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Coût mesures compensatoires

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Extension du parc d’activités de La Biliais sur la commune de Vigneux-de-Bretagne – Communauté de Communes Erdre et Gesvres
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Dossier d'autorisation environnementale

26/05/2015

Travaux de réfection ouvrage de franchissement d’un ruisseau sur Bouguenais – Nantes Métropole

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Campagne de suivi turbidité

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Travaux de réfection ouvrage de franchissement d’un ruisseau sur Bouguenais – Nantes Métropole
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Dossier d'autorisation environnementale

26/05/2015

Aménagement de la ZAC de la Gaudinière sur la commune de la Montagne – Nantes Métropole

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Précisions indicateurs de suivi - données complémentaires STEP

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Aménagement de la ZAC de la Gaudinière sur la commune de la Montagne – Nantes Métropole
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Contrat

26/05/2015

Contrat pour la Loire et ses annexes (Agence de l’Eau Loire Bretagne et Région des Pays de la Loire) – CEN des Pays de la Loire et GIP Loire estuaire

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Evaluation du contrat

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Contrat pour la Loire et ses annexes (Agence de l’Eau Loire Bretagne et Région des Pays de la Loire) – CEN des Pays de la Loire et GIP Loire estuaire
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