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Avis de la cle
Autres
12/06/2018
Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Motion soutenue par le Bureau de la CLEPrésentation
Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagnele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Présentation de l’étude de pré-diagnostic et plans d’actions des zones conchylicoles et de pêche à pied
Présentation
Présentation de l'étude de pré-diagnostic et plans d'actions des zones conchylicoles et de pêche à piedle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Point sur le marché de refonte du site internet du SAGE
Présentation
Point sur le marché de refonte du site internet du SAGEle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Point sur le projet gestion quantitative de la ressource
Présentation
Point sur le projet gestion quantitative de la ressourcele document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
12/06/2018
Aménagement de la ZAC Pirmil-Les Iles à Nantes-Rezé-Bouguenais – Nantes Métropole
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Station d'épuration insufisamment dimensionnée pour gérer les eaux usées d'ici la fin des travaux de la ZACPrésentation
Aménagement de la ZAC Pirmil-Les Iles à Nantes-Rezé-Bouguenais - Nantes Métropolele document de
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le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Contrat
12/06/2018
Zonage pluvial de Nantes métropole
Avis
favorable
Présentation
Zonage pluvial de Nantes métropolele document de
présentation
Avis de la cle
Autres
12/06/2018
Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne
Avis
favorable
Motifs / Réserves
Motion soutenue par le Bureau de la CLEPrésentation
Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagnele document de
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Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Présentation de l’étude de pré-diagnostic et plans d’actions des zones conchylicoles et de pêche à pied
Présentation
Présentation de l'étude de pré-diagnostic et plans d'actions des zones conchylicoles et de pêche à piedle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Point sur le marché de refonte du site internet du SAGE
Présentation
Point sur le marché de refonte du site internet du SAGEle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
12/06/2018
Point sur le projet gestion quantitative de la ressource
Présentation
Point sur le projet gestion quantitative de la ressourcele document de
présentation