Rechercher une décision

Votre recherche

Avis de la cle

Autres

12/06/2018

Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Motion soutenue par le Bureau de la CLE

Présentation

Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne
Télécharger
le document de
présentation

Travaux de la cle

SAGE

12/06/2018

Présentation de l’étude de pré-diagnostic et plans d’actions des zones conchylicoles et de pêche à pied

Présentation

Présentation de l'étude de pré-diagnostic et plans d'actions des zones conchylicoles et de pêche à pied
Télécharger
le document de
présentation

Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

12/06/2018

Aménagement de la ZAC Pirmil-Les Iles à Nantes-Rezé-Bouguenais – Nantes Métropole

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Station d'épuration insufisamment dimensionnée pour gérer les eaux usées d'ici la fin des travaux de la ZAC

Présentation

Aménagement de la ZAC Pirmil-Les Iles à Nantes-Rezé-Bouguenais - Nantes Métropole
Télécharger
le document de
présentation
Télécharger
le courrier de
l'avis

Avis de la cle

Autres

12/06/2018

Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Motion soutenue par le Bureau de la CLE

Présentation

Motion relative au 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Bretagne
Télécharger
le document de
présentation

Travaux de la cle

SAGE

12/06/2018

Présentation de l’étude de pré-diagnostic et plans d’actions des zones conchylicoles et de pêche à pied

Présentation

Présentation de l'étude de pré-diagnostic et plans d'actions des zones conchylicoles et de pêche à pied
Télécharger
le document de
présentation