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Travaux de la cle

SAGE

02/04/2019

Point d’avancement, bilan des propositions des commissions estuaire et littoral, questions stratégiques sur ces deux thèmes

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Point d’avancement, bilan des propositions des commissions estuaire et littoral, questions stratégiques sur ces deux thèmes
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Travaux de la cle

Autres

02/04/2019

Information sur la cartographie des cours d’eau au titre de la police de l’eau, les ajustements réalisés et les levées de doutes à venir

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Information sur la cartographie des cours d'eau au titre de la police de l'eau, les ajustements réalisés et les levées de doutes à venir
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

19/03/2019

Gîte géothermique basse température – CHU de Nantes

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Vigilance attendue pour que le choix de la localisation du rejet pour qu'il soit la moins impactant possible pour les populations d’angéliques des estuaires. Manque la prise en compte dans l'étude d'impact de la présence de la Loire au droit du rejet

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Gîte géothermique basse température - CHU de Nantes
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

19/03/2019

Restauration de l’Erdre à la Gâchetière (Angrie)

Avis
favorable

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Restauration de l'Erdre à la Gâchetière (Angrie)
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

19/03/2019

Amélioration hydraulique du bassin versant du Pré Poulain

Avis
favorable

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Amélioration hydraulique du bassin versant du Pré Poulain
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

19/03/2019

Aménagement de la ZAC de la Gerche sud (Saint-Brévin-les-Pins)

Avis
défavorable

Motifs / Réserves

Besoin d'étudier l’adéquation du projet avec la capacité de traitement des effluents en période d’affluence estivale. Mesures compensatoires de destruction de zones humides insuffisantes

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Aménagement de la ZAC de la Gerche sud (Saint-Brévin-les-Pins)
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Avis de la cle

Dossier d'autorisation environnementale

19/03/2019

Gîte géothermique basse température – CHU de Nantes

Avis
favorable

Motifs / Réserves

Vigilance attendue pour que le choix de la localisation du rejet pour qu'il soit la moins impactant possible pour les populations d’angéliques des estuaires. Manque la prise en compte dans l'étude d'impact de la présence de la Loire au droit du rejet.

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Gîte géothermique basse température - CHU de Nantes
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