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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
03/09/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif au projet de desserte alternative entre Trignac et Montoir-de-Bretagne
Avis
favorable
Présentation
Dossier d’autorisation environnementale relatif au projet de desserte alternative entre Trignac et Montoir-de-Bretagnele document de
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le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
03/09/2019
Pesticides et nutriments : proposition de secteurs prioritaires et des plans d’actions
Présentation
Pesticides et nutriments : proposition de secteurs prioritaires et des plans d’actionsle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
03/09/2019
Point d’avancement de la stratégie de gestion, préservation et restauration des zones humides et marais rétro-littoraux
Présentation
Point d’avancement de la stratégie de gestion, préservation et restauration des zones humides et marais rétro-littorauxle document de
présentation
Travaux de la cle
Contrat
09/07/2019
Avenant au CRBV Erdre
Présentation
Avenant au CRBV Erdrele document de
présentation
Travaux de la cle
Autres
09/07/2019
Retour sur la mise à jour de la cartographie cours d’eau police de l’eau avant publication des ajustements en août 2019
Présentation
Retour sur la mise à jour de la cartographie cours d'eau police de l'eau avant publication des ajustements en août 2019le document de
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le courrier de
délibération
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
09/07/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif au projet de création de serres multichapelles au lieu-dit « Les Noces » au Loroux-Bottereau
Avis
défavorable
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Dossier d'autorisation environnementale relatif au projet de création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Noces" au Loroux-Bottereaule document de
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Travaux de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
09/07/2019
Dossier d’autorisation environnementale relatif au projet de création de serres multichapelles au lieu-dit « Les Noces » au Loroux-Bottereau
Présentation
Dossier d'autorisation environnementale relatif au projet de création de serres multichapelles au lieu-dit "Les Noces" au Loroux-Bottereaule document de
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Avis de la cle
Contrat
09/07/2019
Avenant au CRBV Erdre
Avis
favorable
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l'avis
Travaux de la cle
Autres
09/07/2019
Retour sur la mise à jour de la cartographie cours d’eau police de l’eau avant publication des ajustements en août 2019 Fav
Présentation
Retour sur la mise à jour de la cartographie cours d'eau police de l'eau avant publication des ajustements en août 2019le document de
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Travaux de la cle
SAGE
11/06/2019
Démarche de préservation et de restauration des zones humides
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Démarche de préservation et de restauration des zones humidesle document de
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