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Avis de la cle
Contrat
25/05/2021
Contrat pour la Loire et ses Annexes (CLA) de Montsoreau à Nantes 2021-2023
Avis
favorable
Présentation
Présentation du Contrat pour la Loire et ses Annexes (CLA) 2021-2023le document de
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Avis de la cle
Contrat
19/04/2021
Projet de Contrat Territorial Eau « Acheneau Tenu » 2021-2023
Avis
favorable
Présentation
Présentation du projet de Contrat Territorial Eau (CT Eau) « Acheneau Tenu » 2021-2023le document de
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Travaux de la cle
SAGE
16/03/2021
Présentation du pacte politique pour une gestion quantitative durable de la ressource en eau en Pays-de-la-Loire
Présentation
Présentation du pacte politique pour une gestion quantitative durable de la ressource en eau en Pays-de-la-Loirele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
16/03/2021
Lancement de la concertation préalable à l’abrogation de la directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loire
Présentation
Lancement de la concertation préalable à l’abrogation de la directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loirele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
16/03/2021
Présentation de l’étude HMUC : contexte, objectifs, méthodologie et avancement
Présentation
Travaux de l’équipe d’animation du SAGE - Présentation de l’étude HMUC : contexte, objectifs, méthodologie et avancementle document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
16/03/2021
Projet de sondage de reconnaissance pour l’alimentation en eau du site exploité par la société Lactalis
Avis
défavorable
Présentation
Projet de sondage de reconnaissance pour l’alimentation en eau du site exploité par la société Lactalisle document de
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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
16/03/2021
Renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement de l’agglomération de Nantes Sud – Station d’épuration de Petite Californie – Nantes Métropole
Avis
favorable
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Renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement de l’agglomération de Nantes Sud - Station d’épuration de Petite Californie – Nantes Métropolele document de
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Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
19/01/2021
Dossier de demande d’autorisation environnementale relatif au Dépôt essences passif (DEP) de Donges, parc C – Direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)
Avis
favorable
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Présentation du dossier de demande d’autorisation environnementale relatif au Dépôt essences passif (DEP) de Donges, parc C – Direction de l’exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA)le document de
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Travaux de la cle
SAGE
19/01/2021
Travaux de l’équipe d’animation : Etude HMUC : calendrier de lancement et organisation de la concertation
Présentation
Travaux de l’équipe d’animation : Etude HMUC : calendrier de lancement et organisation de la concertationle document de
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Travaux de la cle
SAGE
19/01/2021
Travaux de l’équipe d’animation : Cahiers des charges types mutualisés : démarche, méthodologie et avancement
Présentation
Travaux de l’équipe d’animation : Cahiers des charges types mutualisés : démarche, méthodologie et avancementle document de
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