Rechercher une décision
Votre recherche
Avis de la cle
Autres
16/11/2021
Programme d’actions du captage prioritaire de Nort-sur-Erdre
Avis
défavorable
Présentation
Présentation du programme d’actions du captage prioritaire de Nort-sur-Erdrele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Travaux de la cle
SAGE
16/11/2021
Poursuite de la révision du SAGE : Analyse comparative entre la cartographie des zones humides du SAGE et les données d’inventaires actualisées transmises au SYLOA
Présentation
Présentation de l'analyse comparative entre la cartographie des zones humides du SAGE et les données d’inventaires actualisées transmises au SYLOAle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
16/11/2021
Projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes-Saint-Nazaire
Présentation
Présentation du projet stratégique 2021-2026 du Grand Port Maritime de Nantes-Saint-Nazairele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
11/10/2021
Poursuite de la révision du SAGE
Présentation
Poursuite de la révision du SAGE - Avancement du mémoire en réponse aux avis issus de la consultation administrative et Stratégie et organisation de la concertationle document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
11/10/2021
Présentation de la mise à jour annuelle du Référentiel Unique d’appui réglementaire Cours d’Eau (RUCE) en Loire-Atlantique
Présentation
Présentation de la mise à jour annuelle du Référentiel Unique d’appui réglementaire Cours d’Eau (RUCE) en Loire-Atlantiquele document de
présentation
Travaux de la cle
SAGE
07/09/2021
Consultation préalable à l’enquête publique relative à l’abrogation de la directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loire
Présentation
Consultation préalable à l’enquête publique relative à l’abrogation de la directive territoriale d’aménagement (DTA) de l’estuaire de la Loirele document de
présentation
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
07/09/2021
Dossier d’autorisation environnementale : Exploitation et extension de la carrière « La Recouvrance » – Casson : deuxième présentation sur la base des compléments demandés
Avis
défavorable
Présentation
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'exploitation et l'extension de la carrière « La Recouvrance » – Casson : deuxième présentation sur la base des compléments demandésle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
07/09/2021
Dossier d’autorisation environnementale : Construction de la nouvelle station d’épuration de la Bigoterie – Ancenis-St-Géréon
Avis
favorable
Présentation
Présentation du dossier d'autorisation environnementale relatif à la construction de la nouvelle station d'épuration de la Bigoterie – Ancenis-St-Géréonle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
07/09/2021
Dossier d’autorisation environnementale : RD 963 – Contournement du Louroux-Béconnais – Val d’Erdre Auxence
Avis
défavorable
Présentation
Présentation du dossier d’autorisation environnementale relatif au contournement de la RD 963 du Louroux-Béconnais – Val d’Erdre Auxencele document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis
Avis de la cle
Dossier d'autorisation environnementale
07/09/2021
Dossier d’autorisation environnementale : Aménagement de la ZAC Doulon-Gohards – Nantes
Avis
favorable
Présentation
Présentation du dossier d’autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la ZAC Doulon-Gohards – Nantesle document de
présentation Télécharger
le courrier de
l'avis