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Cours d'eau : règlementation, SDAGE et études préalables

Formations 2016
Jeudi 9 juin 2016

Cours d’eau : règlementation, SDAGE et études préalables

Objectifs :

  • Comprendre et mettre à jour ses connaissances sur la réglementation agricole en lien avec la préservation de la ressource en eau.
  • S’informer sur la déclinaison opérationnelle du programme d’actions opérationnel Sdage 2016-2018.
  • Echanger sur le cahier des charges et la base de données « Etudes préablables » des contrats territoriaux milieux aquatiques.

Programme :

  • Entretien et inventaire réglementaire des cours d’eau.
  • Directive Nitrates.
  • Réglementation produits phytosanitaires.
  • Plan opérationnel territorialisé (PAOT – 2016-2018).
  • Cahier des charges études préalables aux contrats territoriaux milieux aquatiques.

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Contactez Ronan Creed, chargé de mission ASTER.