Étude gouvernance du SAGE : C’est parti !

Deuxième volet du bilan à établir dans le cadre de la révision du SAGE Estuaire de la Loire, l’étude sur la gouvernance a démarré fin octobre.

La révision d’un SAGE passe d’abord par un bilan. Après l’étude technique et juridique des documents du SAGE – sont-ils toujours d’actualité ? Sont-ils toujours en cohérence avec la loi ? Et avec le SDAGE ? –, on aborde désormais la deuxième phase : l’étude sur la gouvernance. “La CLE doit juger de la façon dont elle a mis en œuvre le SAGE, explique Cécile Fourmarier, directrice du Syloa et animatrice du SAGE. Son organisation a-t-elle été efficace et efficiente ? A-t-elle suffisamment communiqué ?” À cette occasion, il faut aussi établir deux scénarios. D’abord le scénario organisationnel de la révision : il s’agit de définir comment les documents de révision vont être rédigés et si la CLE va s’en charger seule ou ouvrir cette étape à d’autres entités, comme par exemple les structures référentes. Un second scénario doit ensuite permettre de définir la méthode de travail sur les nouveaux enjeux du SAGE : l’estuaire, le littoral et les têtes de bassin versant. “Nous avons déjà voté le fait qu’il n’y aurait aucune baisse dans les ambitions du SAGE”, souligne Cécile Fourmarier.
La démarche est interne. À ce stade, il appartient en effet à la CLE et à son bureau de voir ce qu’il faut changer et ce qu’il faut conforter. “Certaines pistes et questions émergent déjà, remarque la directrice du Syloa, notamment sur le quorum des réunions ou sur l’information des membres de la CLE.” L’étude vient juste de débuter : un questionnaire a été envoyé à tous les membres de la CLE fin octobre. Deux ateliers de rendu sont d’ores et déjà prévus : le 24 janvier sur la gouvernance et le 28 février sur la construction des scénarios pour l’écriture du SAGE et ses nouveaux enjeux.