Accueil / Pages annexes / Crédits et Mentions légales

Crédits et Mentions légales

Tweet

Conditions d’utilisation

Le présent site est la propriété du syndicat Loire aval (Syloa), 1-3, rue Célestin Freinet, La Nantil, bâtiment B, 44200 Nantes. Le site est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

Directeur de la publication et responsable de la rédaction

Christian Couturier, président du Syndicat Loire aval

Webmaster

François Midavaine (Édito)

 

Le Syloa met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais le Syloa ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. Le Syloa se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Le Syloa décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas, Le Syloa ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site.

De manière générale, le Syloa décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part du Syloa.
Le Syloa ne pourra être tenu responsable de l’ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du site. Le Syloa ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord express du Syloa.
Le Syloa ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le site est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion et contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, le Syloa ou un de ses sous-traitants ne pourront être responsables d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur ce site, dont le GIP Loire Estuaire est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Les données nominatives fournies par chaque utilisateur du site, sous sa responsabilité, sont destinées exclusivement au Syloa et pour les utilisations suivantes : information. Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent Pour exercer ce droit, s’adresser :

- par courrier à :
Syloa
42, quai de Versailles – 44000 Nantes

- par courrier électronique à : syloa(a)syndicatloireaval.fr

Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents du site http://www.sage-loire-estuaire.org/ et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Syloa.
Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.